LICENCE D’UTILISATION (version grand public)
--- Préambule
Le présent logiciel et sa documentation sont la propriété exclusive de SEJER/Dictionnaires Le Robert qui vous accorde une licence et un droit limités et non exclusifs pour l’utiliser dans les conditions définies ci-après.
--- Conditions d’utilisation du logiciel et de sa documentation
Il vous est interdit, en tout ou partie, de copier, reproduire, extraire, traduire, décompiler, modifier, adapter et corriger le logiciel et sa documentation.
La location et le prêt du logiciel et de sa documentation sont interdits.
Vous n’êtes autorisé à installer le logiciel que sur un seul poste (un seul disque dur, écran et clavier) et pour votre usage personnel. Vous n’êtes pas autorisé à mettre le logiciel en réseau ni l’installer ou l’utiliser sur plus d’un poste à la fois.
Vous n’êtes autorisé à transférer vos droits d’utilisation sur le logiciel qu’à titre définitif et à condition de n’en conserver aucun exemplaire, de désinstaller la version existante de votre poste, d’en transférer l’intégralité (licence, mises à jour, documentation) et sous réserve que le bénéficiaire accepte les termes de la présente licence.
La propriété et les droits de propriété intellectuelle attachés aux contenus du logiciel auquel vous avez accès sont détenus par SEJER/Dictionnaires Le Robert. La présente licence ne vous concède aucun droit d’usage sur ces contenus. Il vous est donc formellement interdit de reproduire ces contenus en tout ou partie, pour quelque usage que ce soit et sous quelque forme que ce soit, sans le consentement écrit et préalable de SEJER/Dictionnaires Le Robert.
En utilisant ce logiciel, vous vous engagez à respecter les droits d’auteur. Ce logiciel et ses contenus sont protégés en France par les lois sur la propriété intellectuelle ainsi qu’à l’étranger par les conventions internationales sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur est un délit de contrefaçon sanctionnée en France par l’article L 335-2 du code de la propriété intellectuelle.
--- Limitation de la garantie et des responsabilités
Le logiciel est fourni tel quel, sans aucune garantie. Tous les risques en ce qui concerne les résultats et la performance de ce logiciel sont assumés par l’acheteur du logiciel. SEJER/Dictionnaires Le Robert ne saurait voir sa responsabilité engagée en cas de dommages de quelque nature que ce soit subis par l’utilisateur ou des tiers résultant directement ou indirectement de son utilisation, notamment la perte de données, ou toute perte résultant de son utilisation, de l’impossibilité de l’utiliser. En tout état de cause, la responsabilité de SEJER/Dictionnaires Le Robert ne pourra excéder le montant payé pour l’acquisition du logiciel.
Toutefois, SEJER/Dictionnaires Le Robert garantit que le support matériel qui contient le logiciel est sans défaut matériel ou de fabrication sous des conditions d’utilisation et de fonctionnement normales. Cette garantie, dont le bénéfice vous est strictement personnel, est valable pendant une durée de 90 jours à dater de l’achat du logiciel. Pendant cette période, SEJER/Dictionnaires Le Robert remplacera tout support non conforme et restitué accompagné de la preuve d’achat originale dans la limite des stocks disponibles et conformément aux dispositions de la « Procédure Support technique » jointe à la présente licence.
La présente limitation de garantie ne fait pas obstacle aux éventuelles garanties légalement prévues et notamment à la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du code civil français.
--- Durée de la licence
La présente licence vous est accordée pour une durée illimitée.
Toutefois, vous êtes autorisé à mettre fin à la présente licence à tout moment en détruisant le logiciel. Vos droits d’utilisation peuvent prendre si vous ne vous conformez pas aux stipulations de la présente licence. Au cas où vos droits d’utilisation prendraient fin, vous vous engagez à détruire le logiciel et sa documentation.
--- Loi applicable
La présente licence sera réputée avoir été faite et exécutée en France et tout conflit en relevant devra être résolu conformément au droit français.
--- Authentification
Le présent logiciel comporte une procédure d’authentification, permettant de contrôler que l’utilisateur du produit est bien en possession d’un CD-ROM ou DVD-ROM original (et non d’une copie). Cette procédure consiste à demander à l’utilisateur de réinsérer ce disque original de temps à autre, ce qui lui permet de continuer à utiliser normalement le logiciel.
Cette procédure nécessite donc que vous conserviez le disque original en votre possession.
--- Acceptation
Vous reconnaissez avoir pris connaissance des termes de la présente licence, les comprendre et les accepter. Vous acceptez de vous y conformer sans réserve.
La présente licence constitue un engagement complet entre l’utilisateur et SEJER/Dictionnaires Le Robert et prend effet dès l’acquisition du logiciel.
LICENCE D’UTILISATION (version professionnelle)
Vous venez d’acquérir un dictionnaire électronique du Robert en version site, réseau, ou intranet ; nous espérons que vous en serez pleinement satisfait.
Pour l’utilisation du logiciel, reportez-vous au manuel d’utilisation ci-joint.
Pour la procédure d’installation et de configuration des postes serveur et clients, reportez-vous aux documents figurant sur le CD-ROM ou DVD-ROM.
Ce logiciel est un produit sous licence et son usage est encadré par un contrat de licence liant l’éditeur (Dictionnaires Le Robert) et le licencié (le client). Le contrat de licence couvre le nombre de postes utilisateurs ou le nombre d’accès simultanés acquis.
ATTENTION : il est impératif après achat du titre d’effectuer les formalités relatives à l’attribution du contrat de licence. Pour recevoir votre contrat de licence, veuillez retourner une copie de votre facture d’achat ainsi que votre carte d’enregistrement (document de 4 pages ci-joint intitulé « Demande de licence définitive, licence fixe ou flottante, version monoposte ou déploiement site, réseau, intranet ou on-line ») aux coordonnées indiquées.
RETOUR DES CONTRATS DE LICENCEFax : + 33 (0)1 45 87 53 44E-mail : relation.clients@lerobert.com
Si vous souhaitez des informations complémentaires sur votre licence définitive, notre service clientèle reste à votre disposition au 0 825 002 855* et au +33 (0)1 53 55 26 15 depuis l’étranger.
Si vous désirez par la suite étendre votre nombre de licences, notre service commercial reste à votre disposition, par courriel commercial.numerique@lerobert.com ou par téléphone au +33 (0)1 45 87 43 45.
Toute extension de licence donne lieu à un nouveau contrat de licence.
* 0,15 €/min depuis un poste fixe en France métropolitaine.
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