Ce produit de Cisco-Linksys LLC ou de sa filiale Cisco Systems-Linksys (Asie) Pte Ltd. (« Linksys ») renferme des logiciels (y compris des micrologiciels) émanant de Linksys et de ses fournisseurs et peut également inclure des logiciels libres. Tout logiciel fourni par Linksys et ses fournisseurs est cédé sous licence conformément aux dispositions du Contrat de licence logicielle présenté dans la section 1 ci-dessous. Vous pourrez également être invité à accepter le Contrat de licence logicielle Linksys au moment de l'installation du logiciel.
Tout logiciel libre est cédé selon les termes et conditions de licence spécifiques de ce logiciel, mis à disposition par Linksys à l'adresse www.linksys.com/gpl, ou comme précisé à la section 2 ci-dessous.
Lorsque les termes spécifiques de cette licence vous autorisent à posséder le code source du logiciel, ce code source peut être acheté sur demande auprès de Linksys pour une durée d'au moins trois ans suivant la date d'achat du produit. Il peut également être téléchargé depuis le site www.linksys.com/gpl. Pour obtenir les détails des licences ainsi que des informations supplémentaires sur les logiciels libres des produits, reportez-vous au site Web grand public de Linksys à l'adresse suivante : www.linksys.com/gpl/ ou à la section 2 ci-dessous selon le cas.
EN TELECHARGEANT OU EN INSTALLANT LE LOGICIEL, OU EN UTILISANT LE PRODUIT CONTENANT LE LOGICIEL, VOUS RECONNAISSEZ ETRE LIE PAR LES DISPOSITIONS DES CONTRATS DE LICENCE LOGICIELLE CI-DESSOUS. SI VOUS ETES EN DESACCORD AVEC L'ENSEMBLE DE CES DISPOSITIONS, VOUS NE POUVEZ PAS TELECHARGER, INSTALLER OU UTILISER LE LOGICIEL. VOUS POUVEZ RENVOYER LE LOGICIEL INUTILISE (OU LE PRODUIT INUTILISE, SI LE LOGICIEL FAIT PARTIE INTEGRANTE D'UN AUTRE PRODUIT) AFIN D'EN OBTENIR LE REMBOURSEMENT INTEGRAL, 30 JOURS AU MAXIMUM APRES LA DATE D'ACHAT, SELON LA PROCEDURE DE RETOUR ET LES DIRECTIVES DE LA PARTIE AUPRES DE LAQUELLE VOUS AVEZ ACHETE LEDIT PRODUIT OU LOGICIEL.
Les licences logicielles applicables aux logiciels Linksys sont mises à disposition des clients sur le site Web public de Linksys aux adresses : www.linksys.com et www.linksys.com/gpl/ respectivement. Pour plus de commodité et pour faciliter les références ultérieures, une copie du Contrat de licence logicielle Linksys et de la licence du code source libre principal utilisé par Linksys dans ses produits est proposée dans les sections ci-dessous.
Section 1
Contrat de licence logicielle Linksys
LE PRESENT CONTRAT DE LICENCE EST CONCLU ENTRE VOUS ET CISCO-LINKSYS LLC OU SA FILIALE CISCO SYSTEMS-LINKSYS (ASIE) PTE LTD. (« LINKSYS ») AYANT EMIS LA LICENCE DE CE LOGICIEL A LA PLACE DE CISCO-LINKSYS LLC. EN TELECHARGEANT OU EN INSTALLANT LE LOGICIEL, OU EN UTILISANT LE PRODUIT CONTENANT LE LOGICIEL, VOUS RECONNAISSEZ ETRE LIE PAR LES DISPOSITIONS DU PRESENT CONTRAT. SI VOUS ETES EN DESACCORD AVEC L'ENSEMBLE DE CES DISPOSITIONS, VOUS NE POUVEZ PAS TELECHARGER, INSTALLER NI UTILISER LE LOGICIEL. VOUS POUVEZ RENVOYER LE LOGICIEL INUTILISE (OU LE PRODUIT INUTILISE, SI LE LOGICIEL FAIT PARTIE INTEGRANTE D'UN AUTRE PRODUIT) AFIN D'EN OBTENIR LE REMBOURSEMENT INTEGRAL, 30 JOURS AU MAXIMUM APRES LA DATE D'ACHAT, SELON LA PROCEDURE DE RETOUR ET LES DIRECTIVES DE LA PARTIE AUPRES DE LAQUELLE VOUS AVEZ ACHETE LEDIT PRODUIT OU LOGICIEL.
Licence. Selon les conditions générales du présent Contrat, Linksys concède à l'acheteur utilisateur final d'origine du produit Linksys contenant le Logiciel (« vous ») une licence non exclusive d'utilisation du Logiciel en l'état ou (en vertu de la documentation applicable) de communication avec ledit produit. Aucune sous-licence ne peut être créée à partir de la présente licence. Celle-ci ne peut être transférée, excepté à une personne physique ou morale à laquelle vous transférez la propriété de l'intégralité du produit Linksys contenant le Logiciel, sous réserve du transfert définitif de tous les droits créés au titre du présent Contrat, de votre destruction de tout ou partie du Logiciel en votre possession, et de l'acceptation par le bénéficiaire du transfert des dispositions du présent Contrat.
Le « Logiciel » inclut, et le présent Contrat s'applique (a) au logiciel Linksys fourni avec le produit Linksys applicable, et (b) à toutes les mises à niveau, mises à jour, correctifs ou versions modifiées (« Mises à Niveau ») ou copies de sauvegarde du Logiciel vous étant fourni par Linksys ou un revendeur agréé, à condition que vous déteniez déjà une licence valide d'utilisation du logiciel d'origine et ayez acquitté les frais relatifs à la Mise à Niveau.
Protection des informations. Le Logiciel et sa documentation incluent du contenu protégé par le secret industriel et/ou des droits d'auteur de Linksys ou de ses fournisseurs. Vous n'êtes pas autorisé à copier ou modifier le Logiciel, à le décompiler ou à le désassembler (sauf dans la mesure où ces opérations seraient expressément autorisées par la réglementation applicable nonobstant la présente limitation), ni à divulguer ou mettre à la disposition de tiers ledit contenu protégé, par quelque moyen que ce soit. Linksys demeure le titulaire exclusif des droits de propriété sur le Logiciel et sa documentation, ni aucune partie d’entre eux.
Logiciel libre. Le code source GPL ou autre intégré à ce Logiciel et la licence libre correspondant à ce code source peuvent être téléchargés gratuitement à l'adresse : http://www.linksys.com/gpl. Si vous souhaitez recevoir une copie du code source GPL ou autre de ce Logiciel sous forme de CD-ROM, Linksys peut vous l'adresser sur demande, moyennant une participation de 9,99 $, plus les frais d'expédition.
Durée de validité et résiliation. Vous pouvez résilier la présente Licence à tout moment en détruisant toutes les copies du Logiciel et de sa documentation en votre possession. Vos droits au titre de la Licence seront résiliés de plein droit sans préavis de Linksys si vous ne respectez pas l'une quelconque des dispositions du présent Contrat.
Restrictions de garantie. Les modalités et la durée de validité de la garantie indiquées dans le Guide de l'utilisateur du produit Linksys s'appliquent également au Logiciel.
Exclusions de responsabilité. LINKSYS OU SES FOURNISSEURS NE POURRONT EN AUCUN CAS ETRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES CAUSES PAR UNE PERTE DE DONNEES, DE REVENUS OU DE BENEFICES, OU DE DOMMAGES SPECIAUX, INDIRECTS, ACCESSOIRES OU PRONONCES À TITRE DE SANCTION, QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE (EN CE COMPRIS LES FAUTES), LIES D'UNE QUELCONQUE FACON A L'UTILISATION DU LOGICIEL OU A L'IMPOSSIBILITE D'UNE TELLE UTILISATION, MEME SI LINKSYS A ETE INFORME DE L'EVENTUALITE DESDITS DOMMAGES. LA RESPONSABILITE DE LINKSYS N'EXCEDERA EN AUCUN CAS LE MONTANT REGLE PAR VOUS AU TITRE DU PRODUIT. Les restrictions précédentes s'appliqueront même si elles ont pour conséquence de priver de son effet substantiel une garantie ou un recours prévu aux présentes. Certains pays n'autorisant pas l'exclusion ou la limitation des dommages accessoires ou indirects, les restrictions ou exclusions susmentionnées sont susceptibles de ne pas s'appliquer à vous.
Exportations. Vous reconnaissez que le Logiciel, y compris les informations techniques qui l'accompagnent, est soumis aux lois et réglementations des États-Unis d’Amérique en vigueur relativement au contrôle des exportations et/ou réglementations d'exportation ou d'importation dans les autres pays. Vous vous engagez à vous conformer strictement à l'ensemble des dites lois et réglementations.
Utilisateurs appartenant à l'administration américaine. Le Logiciel et la documentation sont considérés comme des « commercial items » (éléments commerciaux) au sens de la définition indiquée dans les réglementations américaines 48 C.F.R. 2.101 et 48 C.F.R. 12.212. Les utilisateurs membres de l'Administration américaine acquièrent le Logiciel et sa documentation avec les seuls droits mentionnés ci-après qui s'appliquent aux clients non membres de l'Administration.
Dispositions générales. Le présent Contrat est régi par le droit de l'Etat de Californie, Etats-Unis, et doit être interprété selon ses dispositions, à l'exception des principes relatifs aux conflits de droits. La convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s'applique pas. Si une quelconque disposition du présent Contrat est déclarée nulle ou non applicable au regard des lois en vigueur, les autres dispositions du Contrat demeureront en vigueur. Le présent Contrat constitue l'intégralité de l'accord conclu entre les parties pour ce qui concerne le Logiciel et annule et remplace toute disposition conflictuelle ou supplémentaire indiquée dans tout bon de commande ou tout autre document.
FIN DE LA SECTION 1
Section 2
Si ce produit Linksys renferme un logiciel libre accordé sous une licence correspondant à la Version 2 de la « Licence publique générale GNU », les conditions de licence mentionnées ci-dessous dans la section 2 s'appliquent à ce logiciel libre. Les conditions de licence énoncées dans cette section 2 sont disponibles sur le site Web public http://www.gnu.org/copyleft/gpl.html.
Version 2, juin 1991
Copyright (C) 1989, 1991 Free Software Foundation, Inc.
51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301, Etats-Unis
Tous les utilisateurs sont autorisés à copier et à distribuer des copies à l'identique
de la présente licence, mais aucune modification quelle qu'elle soit n'est autorisée.
Les licences de la plupart des logiciels sont conçues pour interdire leur partage et leur modification. Au contraire, la Licence publique générale GNU est destinée à garantir votre liberté de partager et de modifier les logiciels libres, afin d'assurer que ces logiciels soient véritablement libres et pour tous leurs utilisateurs. Cette Licence publique générale s'applique à la plupart des logiciels de la Free Software Foundation (FSF) et à tout programme pour lesquels ses auteurs s'engagent à les utiliser. (Certains autres logiciels de la Free Software Foundation sont cependant couverts par la GNU Lesser General Public License et non par la Licence publique générale.) Vous pouvez également l'appliquer à vos programmes.
Quand nous parlons de logiciels libres, nous parlons de liberté, et non de prix. Nos Licences publiques générales sont conçues pour vous donner l'assurance d'être libres de distribuer des copies des logiciels libres (et de facturer ce service, si vous le souhaitez), de recevoir le code source ou de pouvoir l'obtenir si vous le souhaitez, de pouvoir modifier les logiciels ou d'en utiliser des éléments dans de nouveaux programmes libres, tout en sachant que vous avez le droit de le faire.
Pour protéger vos droits, il nous est toutefois nécessaire d'imposer des limitations qui interdisent à quiconque de vous refuser ces droits ou de vous demander d'y renoncer. En raison de ces limitations, certaines responsabilités vous incombent si vous distribuez des copies de ces logiciels, ou si vous les modifiez.
Par exemple, si vous distribuez des copies d'un tel programme, que ce soit à titre gratuit ou contre une rémunération, vous devez accorder aux destinataires tous les droits dont vous disposez. Vous devez vous assurer qu'eux aussi reçoivent ou puissent disposer du code source. Vous devez en outre leur montrer les présentes conditions afin qu'ils aient connaissance de leurs droits.
Nous protégeons vos droits via deux étapes : (1) nous sommes titulaires des droits d'auteur du logiciel, et (2) nous vous délivrons cette licence, qui vous donne l'autorisation légale de copier, distribuer et/ou modifier le logiciel.
En outre, dans le but de protéger à la fois chaque auteur et nous-mêmes, nous voulons nous assurer que chacun comprenne bien que ce logiciel libre ne fait l'objet d'aucune garantie. Si le logiciel est modifié par un tiers puis transmis à d'autres personnes, nous voulons que ces personnes sachent qu'elles ne sont pas en possession du logiciel d'origine, de sorte que tous les problèmes introduits par d'autres ne puissent entacher la réputation de l'auteur du logiciel d'origine.
Enfin, tout programme libre reste à la merci des brevets de logiciels. Nous souhaitons éviter que les redistributeurs d'un programme libre ne fassent des demandes individuelles de licence de brevet, ce qui en ferait un programme propriétaire. Pour éviter cela, nous établissons clairement que toute licence de brevet doit être concédée de façon à ce que l'usage en soit libre pour tous ou qu'aucune licence ne soit concédée.
Les termes exacts et les conditions de copie, de distribution et de modification figurent ci-après.
0. La présente Licence s'applique à tout programme ou tout autre ouvrage contenant un avis, apposé par le titulaire des droits d'auteur, stipulant qu'il peut être distribué au titre des conditions de cette Licence publique générale. Le « Programme » ci-après désigne l'un de ces programmes ou ouvrages, et un « ouvrage fondé sur le Programme » désigne soit le Programme lui-même, soit un ouvrage en dérivant au titre des lois sur les droits d'auteur, c'est-à-dire un ouvrage contenant le Programme ou une partie de ce dernier, soit identique, soit modifié et/ou traduit dans une autre langue. (Ci-après, le terme « modification » implique, sans s'y limiter, le terme traduction.) Chaque licencié sera ci-après désigné par le terme « vous ».
Les activités autres que la copie, la distributio...
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